Relancer l’Europe : dix idées pour demain

Eurosorbonne a analysé dix idées pour relancer l’Europe, pesant le pour et le contre, distinguant avantages et inconvénients. Du numérique aux institutions, du droit du travail à la question des langues, nous avons sélectionné dix idées formulées par les différentes familles politiques européennes et représentant des enjeux majeurs pour le futur du continent.

1)  Des eurodéputés vraiment européens.

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Le Parlement européen pourrait accueillir des députés élus sur des listes transnationales.

Pour remédier au désintérêt massif pour les élections européennes (56,91% d’abstention dans l’UE en 2014), les idées ne manquent pas. Pour de nombreuses personnalités, plutôt issues du courant fédéraliste, comme Daniel Cohn-Bendit ou Enrico Letta, la solution pourrait venir d’une véritable « européanisation » de ce scrutin. Ainsi, à côté du vote pour désigner les députés européens issus de son pays, chaque citoyen déposerait un second bulletin pour élire des eurodéputés sur des listes transnationales. Ces derniers pourraient même remplacer les 73 députés britanniques sur le départ.

Cette idée permettrait de donner une véritable dimension européenne à ce scrutin trop souvent monopolisé par des enjeux purement nationaux. Elle donnerait une vraie visibilité aux partis européens, jusque-là quasi inconnus des électeurs. La tête de liste pourrait ainsi être le candidat de chaque famille politique européenne à la présidence de la Commission. Une modification qui permettrait de personnaliser davantage le scrutin et de faire mieux connaître les grandes figures politiques européennes. Enfin, chaque liste devrait compter des candidats issus d’au moins sept États membres, un gage d’équilibre et de représentativité.

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Toutefois, cette mesure pourrait ne pas voir le jour avant longtemps. Le Brexit aura-t-il bien lieu en 2019 ? Si ce n’est pas le cas, il faudra alors attendre les prochaines élections européennes, en 2024. D’autant que les traités limitent à 96 le nombre maximum d’eurodéputés par pays, ce qui est déjà le cas de l’Allemagne. Leurs modifications ou une pirouette juridique serait alors nécessaire, sans quoi les listes transnationales ne pourront inclure de représentants allemands, une absurdité ! L’idée a en tout cas reçu le soutien d’Emmanuel Macron, la première pierre d’un consensus des chefs d’État et de gouvernement sur le sujet ?

2) Un « Green New Deal européen »

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Un « Green New Deal » européen permettrait de financer massivement les énergies renouvelables.

Depuis 2009, les Verts européens ont créé un groupe de travail dédié à l’élaboration de politiques pour relancer l’Europe en respectant l’environnement : le Green New Deal. Ce programme se veut être une solution aux difficultés économiques et sociales que le continent rencontre. Pour les défenseurs de ce projet, l’Europe ne trouvera son salut que dans la reconsidération de nos modes de vie et de production. Ceux-ci devraient prendre davantage en compte la question environnementale dans le cadre d’une transition écologique volontariste et profitable à tous les États membres de l’Union européenne.

Le Green New Deal européen serait un moyen de soutenir par l’investissement public la conversion des sociétés européennes pour les rendre eco-friendly. La multiplication des aides publiques dans la rénovation de l’habitat pour limiter le gaspillage énergétique, dans l’installation d’éoliennes et de panneaux solaires ou dans le développement des véhicules propres sont autant de mesures destinées à accélérer la transition écologique. L’objectif est que les citoyens de l’UE puissent continuer à disposer d’un cadre de vie de qualité. D’autant que ce projet comporte des conséquences économiques censées profiter à tous. L’ensemble des États membres connaîtraient en effet avec ces investissements une croissance forte et durable, et le taux de chômage entamerait une décrue.

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Un tel projet serait bénéfique pour l’Union européenne qui montrerait ainsi qu’elle se soucie de ses citoyens qui aiment tant la blâmer. Le « Plan Juncker » entamé il y a deux ans a paru être un moyen efficace de financer ces nouveaux investissements dans l’économie verte. Toutefois, divers investissements ont été effectués dans les énergies fossiles, comme l’a déjà montré cet article. D’autres proposent de financer le Green New Deal par la BCE qui, au lieu de racheter plusieurs dizaines de milliards d’euros de dettes chaque mois investirait dans la nécessaire transition écologique.

3) Un euro nord, un euro sud

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Wolfgang Schaüble, le ministre des finances allemand, a été un partisan de cette mesure.

La crise économique et financière qui a débuté en 2008 a mis à l’épreuve les économies de la zone euro. Ces dernières, membres de l’Union économique et monétaire, ne disposent plus des marges de manœuvre traditionnelles sur leur monnaie. En effet, il ne leur est plus possible d’utiliser les leviers du taux de change ou du taux d’intérêt, autrefois usités en cas de difficultés. Les États membres de la zone euro n’ont donc pas pu répondre de façon traditionnelle aux problèmes rencontrés, ce qui a conduit à des déséquilibres entre les pays. La seule solution qui s’est présentée a été la dévaluation interne, consistant en une modération salariale, voire une baisse du coût du travail, de façon à être plus compétitif que le voisin. C’est donc une forte disparité qui s’est faite jour, entre des États compétitifs et exportateurs – comme l’Allemagne et les Pays-Bas – et les États où la consommation occupe une place plus importante et où la compétitivité est moindre – comme la France ou, pire, la Grèce.

Il existe alors dans les faits deux zones euro qu’il conviendrait de séparer de façon institutionnelle. Naîtraient ainsi une zone « euromark » très compétitive avec une monnaie forte, et une zone « eurofranc » moins compétitive mais qui disposerait de marges de manœuvre accrues. Les pays de cette seconde zone pourraient en effet s’entendre sur une dévaluation de « l’eurofranc » pour aboutir à une hausse de compétitivité dont les gains seraient investis dans la résorption des déficits budgétaires. Cela permettrait de stopper la désindustrialisation et l’appauvrissement des pays du Sud et ne serait pas, selon le prix Nobel d’économie Joseph Stiglitz, la fin du projet européen.

Mais les difficultés politiques à la mise en place d’une double zone euro semblent importantes. Le cas de la France en est symptomatique : où placer un pays jugé laxiste sur le plan budgétaire mais qui représente la deuxième économie de la zone euro ?

4) Un marché européen du numérique

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En 2011, Spotify décidait de déménager son siège de Stockholm à New York. Tout un symbole !

Le numérique est probablement le secteur le plus stratégique pour les décennies à venir, si ce n’est pas déjà le cas. Il est donc au cœur des propositions d’un grand nombre de décideurs européens et est devenue l’une des priorités de la Commission européenne, dans le cadre de la stratégie dite « Europe 2020 ». A l’image du marché unique qui existe déjà pour de nombreux biens, services et capitaux, un marché européen du numérique permettrait de faire tomber les barrières frontalières numériques et d’écrire une législation commune à l’ensemble de l’Union.

Les besoins sont en tout cas immenses et les barrières encore très nombreuses. Seulement 59% des Européens ont accès à la 4G, 52% des achats transfrontaliers en ligne sont bloqués et les géants du numérique sont de l’autre côté de l’Atlantique. La réalisation de ce marché pourrait, selon une étude du Parlement européen, générer plus de 400 milliards d’euros supplémentaires dans le PIB de l’Union.

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Des actions concrètes ont déjà été menées. Les frais d’itinérances pour la téléphonie mobile, qui ont déjà beaucoup baissé ces dernières années, seront supprimés le 15 juin 2017. Mais la tâche est encore immense d’autant que le rapport Monti de 2010 sur la relance du marché unique montrait l’existence d’un sentiment d’autosatisfaction de nombre de décideurs européens sur ce dossier, comme si l’essentiel du travail avait déjà été fait. Les différences de législations entre États membres sont également très importantes. L’Allemagne est ainsi l’un des pays les plus protecteurs en matière de protection des données, au point d’avoir pris un retard important. Un Google européen émergera-t-il un jour ?

5) Signer un grand accord commercial UE-Russie

Depuis 2014 et l’annexion de la Crimée à la Russie, les relations entre cette dernière et l’Union européenne ont connu un fort refroidissement. Pour soutenir l’Ukraine, l’UE lui a proposé un accord de libre-échange, signé en 2014. Mais en 2015, Bruxelles a émis le souhait de ne pas se contenter d’un accord bilatéral avec Kiev, et encouragé cette dernière à s’orienter vers un accord tripartite incluant Moscou. L’Union souhaite ainsi exclure toute perspective d’impossibilité du commerce russo-ukrainien. Émergerait ainsi une grande zone commerciale allant de « Lisbonne à Vladivostok », selon l’économiste Michael Landesmann.

Aujourd’hui, en l’absence d’accord bilatéral entre Bruxelles et Moscou, les relations commerciales entre les deux sont négociées dans le cadre de l’OMC, dont la Russie est devenue membre en 2012. Pourtant, les relations économiques bilatérales sont importantes : Moscou est le premier fournisseur d’hydrocarbures de l’UE et le commerce a atteint son plus haut niveau en 2013. Mais le contexte des sanctions et contre-sanctions en vigueur depuis 2014 nuit grandement au développement des échanges commerciaux. Des voix s’élèvent d’ailleurs pour demander la levée du régime de sanctions adopté par Bruxelles. Cela permettrait d’amplifier les liens économiques et ouvrirait à l’Europe l’immense marché russe.

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Mais l’élection d’Emmanuel Macron à la présidence de la République française semble éloigner cette perspective tant ses relations avec la Russie sont compliquées à la suite des suspicions d’intervention de Moscou dans l’élection française. D’autant plus que les sanctions ne seront levées qu’en cas de respect intégral, par les parties prenantes du conflit russo-ukrainien, des accords de Minsk adoptés en février 2015.

6) Un Buy European Act pour les marchés publics

Cette mesure, qui apparaissait dans le programme présidentiel d’Emmanuel Macron, est très loin d’être une nouveauté. Déjà évoquée sous forme « d’ultimatum » en 2012 par Nicolas Sarkozy, elle s’inspire directement du Buy American Act, mis en œuvre en 1933 par le président Hoover. Cette version européenne prône ainsi un accès réservé des marchés publics aux entreprises continentales ou ayant établies la majorité de leurs usines dans l’UE.

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Pour lancer les satellites du « GPS » européen, Galileo, la Commission européenne a choisi le… russe Soyouz.

L’élection présidentielle française ou la signature de l’accord UE-Canada (CETA) ont rappelé l’attachement d’un nombre croissant d’Européens à la mise en œuvre de mesures protectionnistes et à une vision critique d’un libre-échange considéré comme excessif. Un Buy European Act serait alors une excellente réponse politique à ces interrogations. Cette mesure pourrait être également un outil pour aider les entreprises européennes à mieux affronter la concurrence de pays aux standards sociaux et environnementaux bien moins exigeants.

Mais sur cette proposition comme sur les questions commerciales, la France doit faire face à la vision beaucoup plus ouverte et antiprotectionniste des pays scandinaves, de l’Allemagne et des Pays-Bas, ou même de certains commissaires européens. Une réaction hostile des partenaires commerciaux de l’Union est une crainte logique. D’autant que l’UE dispose de marges de manœuvres limitées. La signature de nombreux accords commerciaux a souvent été accompagnée d’une ouverture des marchés publics européens. En s’attaquant à une vision pure et parfaite de la concurrence, cette proposition pourrait aussi obliger les administrations publiques à acheter plus cher, faute de choisir le plus compétitif.

7) Supprimer la Commission européenne

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Au cœur du Quartier européen, à Bruxelles, « Berlaymont », le siège de la Commission européenne.

Légitimité faible ou, du moins, très indirecte, commissaires pour la plupart inconnus du grand public, absence d’orientation politique claire, exécutif pléthorique sans grandes compétences… La Commission européenne est critiquée de toutes parts. Si les fédéralistes prônent davantage l’instauration d’un véritable gouvernement, resserré, émanant de la majorité au pouvoir au Parlement européen, les partisans de l’intergouvernementalisme aspirent au contraire à sa suppression. Cette proposition, régulièrement formulée en son temps par Nicolas Sarkozy, consisterait à remplacer la Commission par un simple secrétariat général des États membres.

Cette proposition a au moins le mérite de trancher fermement la question de l’avenir de la Commission et de sortir du bancal équilibre actuel. A l’heure où la supranationalité et les transferts de compétences à l’échelle communautaire n’ont pas la faveur des gouvernements, cette suppression obligerait les États à prendre la quasi-totalité des décisions, sans passer par l’étape des propositions préliminaires de la Commission.

Cette institution ne pourrait en tous cas plus être utilisée comme un commode bouc-émissaire par les gouvernements. Mais cette proposition ne règle pas la question du mode de prise de décision. Car, dans les faits, ce sont déjà les Etats qui décident des grandes orientations, au sein du Conseil européen. L’atténuation voire la disparition de la règle de l’unanimité reste un impératif pour sortir cette institution de ses divisions et de son incapacité à faire des choix. Trop attachés au maintien de leurs prérogatives, les États ne semblent pas prêts à lâcher du lest sur l’unanimité. Le « Berlaymont » n’est pas près de se vider.

8) Dette « bleue » et dette « rouge »

La crise économique de 2008 a eu pour conséquence le déclenchement d’une crise de la dette, dont les difficultés de la Grèce sont représentatives. La question des dettes souveraines occupe depuis 2010 une place importante dans le débat public européen. Mais les taux d’endettement sont hétérogènes au sein de l’Union européenne. En Grèce, il s’élevait fin 2016 à 177 % du PIB contre 97 % en France et 72 % en Allemagne. Cette dernière refuse d’ailleurs de supporter l’endettement d’autres États moins rigoureux sur le plan budgétaire. Angela Merkel a en effet déclaré en 2012 : « tant que je serai vivante, il n’y aura pas d’euro-obligations ». Ce refus de la mutualisation des dettes publiques s’explique par l’envie d’éviter que des États ne profitent d’une pareille situation pour s’endetter toujours plus en ne fournissant pas les efforts jugés nécessaires.

>>> Pour aller plus loin : Les eurobonds peuvent-ils être une solution à la crise européenne ?

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A défaut de « dette bleue », le Parlement grec a dû voter de nombreux plans de rigueur.

Toutefois, une idée est apparue en 2010 sous l’égide des économistes Jacques Delpla et Jacob von Weizsäcker de l’institut Bruegel : celle de la dette « bleue » et « rouge ». Il s’agirait de mutualiser les dettes des pays de la zone euro en deçà de 60 % du PIB (le critère de Maastricht), cela deviendrait la dette « bleue ». La partie au-dessus de 60 % du PIB resterait à la charge des États, ce serait la dette « rouge ». L’intérêt de cette mutualisation partielle est que la dette « bleue » serait garantie collectivement par les États membres de la zone euro et bénéficierait ainsi de taux d’intérêt bas. A contrario, la dette « rouge » souffrirait de taux d’intérêt élevés qui entraînerait les États à fournir des efforts nécessaires pour diminuer leur endettement.

Mais un tel dispositif n’est pas facile à mettre en place. D’abord, il existe des contraintes politiques, tous les États de la zone euro n’étant pas favorables à l’idée. En outre, ce système ne serait efficace que si la baisse des taux de la dette « bleue » est supérieure à la hausse des taux de la dette « rouge », sans quoi l’endettement continuerait de croître.

9) Un SMIC européen

À l’automne 2016, la France a défendu l’idée d’un salaire minimum européen, Harlem Désir – alors secrétaire d’État aux Affaires européennes – considérant cela comme une « priorité » pour lutter contre le dumping social. Il existe en effet, entre les 28 États membres de l’UE, de fortes disparités. Au Luxembourg, le salaire minimum s’élevait en janvier 2017 à 1999 euros mensuels, 826 euros en Espagne, 235 euros en Bulgarie (avec des coûts de la vie variables). D’autres n’ont par ailleurs pas instauré de salaire minimum, comme l’Italie et l’Autriche. La logique défendue est celle qui tendrait à faire que les minima salariaux entament une convergence vers le haut.

L’idée qui est la plus fréquemment évoquée n’est pas celle d’un montant minimum unique commun à tous les États membres, mais plutôt un revenu minimum dont le niveau représenterait un certain pourcentage – environ 50 à 60 % – du salaire médian national. Pour ses défenseurs, un SMIC européen permettrait d’annihiler la concurrence déloyale opérée par différents États par la dévaluation salariale. Ce sont notamment les pays d’Europe centrale et orientale qui verraient le salaire minimum qu’ils appliquent croître, puisqu’il ne représente par exemple que 40 % du salaire médian en Estonie. Cela augmenterait la demande interne et donc la consommation dans ces pays, réduisant ainsi le nombre de travailleurs détachés.

>>> Pour aller plus loin : Justice sociale, une reprise économique pour tous ?

Mais la mise en place d’un tel projet n’est pas chose aisée. D’abord, la question des compétences de l’UE est posée puisque l’article 153 du traité de Lisbonne stipule que l’Union « soutient et complète l’action des États membres » en matière salariale, et ne dispose donc d’aucune initiative en ce domaine. Outre son aspect institutionnel, le problème est politique puisqu’il n’existe aucun consensus sur ce sujet, notamment au sein du Parti populaire européen. L’adoption en 2015 d’un salaire minimum en Allemagne tend cependant à faire espérer un pas en avant dans le renforcement de l’Europe sociale.

10) L’espéranto, une langue commune pour les Européens

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Créé en 1905, le drapeau de l’espéranto est composé de vert (l’espoir), de blanc (neutralité) et d’une étoile à cinq branches (les cinq continents).

Et si l’espéranto profitait du Brexit pour s’imposer comme la langue des échanges entre Européens ? Cette langue méconnue a déjà une longue histoire. Elle a en effet été créée de toute pièce à la fin du XIXe siècle par un linguiste polonais, Ludwik Lejzer Zamenhof. Pour les fidèles de la communauté espérantiste, entre 100 000 et 10 millions de personnes selon les estimations, cette langue devrait remplacer l’anglais comme langue internationale. Une idée défendue jusque sur la scène politique, le parti Europe démocratie espéranto a ainsi récolté près de 33 000 voix aux dernières élections européennes en France.

Cette langue présente en effet bien des avantages. Politiquement neutre puisqu’elle n’est liée à aucun État en particulier, l’espéranto s’inspire de très nombreuses autres langues. Construite artificiellement, elle ne comporte aucune exception, ce qui permet de l’apprendre en seulement quelques mois, selon ses promoteurs. S’opposant à un « globish » envahissant, l’espéranto se veut le défenseur de la diversité linguistique et d’un monde d’échanges à la portée de tous.

Mais pour construire cette révolution de l’espéranto, tout reste à faire. La formation des professeurs comme de l’ensemble de la société serait probablement l’effort d’au moins une génération. Dans un monde encore dominé par la culture anglo-saxonne, et qui se tourne de plus en plus vers le Pacifique et les BRICS, une Europe qui ferait seule le choix de l’espéranto pourrait se retrouver bien isolée. La debato nur komencas (« le débat ne fait que commencer » en espéranto).

Par Josselin Petit et Quentin Cornic

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